Marques & Brevets

AVIS:

Les marques suivantes sont la propriété de DynaVap

Une marque de commerce peut être un mot, une phrase, un symbole ou un dessin qui distingue la source des biens ou des services. En outre, en tant qu'habillage commercial, il peut s'agir de l'apparence d'un produit ou de son emballage, y compris la taille, la forme, la couleur, la texture, les graphismes et l'apparence. Les marques de commerce peuvent être à la fois enregistrées et non enregistrées.

Ce qui suit est une liste non exhaustive des marques commerciales et marques de service de DynaVap. L'absence d'une marque commerciale, d'un nom de produit, d'une marque de service, d'un nom de service ou d'un logo dans cette liste, ou l'absence d'un numéro d'enregistrement ou d'un symbole, ne constitue pas une renonciation à la marque commerciale de DynaVap ou à d'autres droits de propriété intellectuelle concernant cette marque, ce nom, ou logo. Les informations sur les marques présentées sur cette page sont considérées comme exactes à la date de la mise à jour la plus récente de cette page, mais ne doivent pas être considérées comme exhaustives. De plus, bien que DynaVap ait tenté de maintenir raisonnablement à jour les informations sur cette page, certaines omissions peuvent s'être produites.

Avis de brevets

Cette page Web satisfait aux dispositions de marquage des brevets virtuels de diverses juridictions, y compris les dispositions pertinentes de l'America Invents Act et fournit l'avis nécessaire en vertu de 35 USC §287(a).

Certains produits DynaVap sont couverts par un ou plusieurs brevets américains ou étrangers ou demandes de brevet en instance. Les brevets sont présentés dans le tableau ci-dessous, dont le contenu est susceptible de changer en raison de la délivrance, de l'octroi de licences ou de l'expiration des droits de brevet, des modifications de produits et d'autres circonstances. Les informations sur les brevets affichées sur cette page sont censées être exactes à la date de la mise à jour la plus récente de la page, mais ne doivent pas être considérées comme exhaustives. L'absence d'un produit ou d'un numéro de brevet de cette liste ne constitue pas une renonciation à un brevet ou à un autre droit de propriété intellectuelle ou ne signifie pas qu'un produit est
non breveté. De plus, bien que DynaVap ait tenté de maintenir les informations sur cette page raisonnablement à jour, certains brevets répertoriés sur cette page peuvent avoir expiré depuis la dernière mise à jour de la page.